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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES
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LES CHIPS DE PROVENCE CHIPS ARTISANALES FRANCAISES LA DUCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHIPS DE PROVENCE CHIPS ARTISANALES FRANCAISES LA DUCALE
SARL LA DUCALE CHIPS ARTISANALES

Numéro de dépôt :
3407737
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
LES CHIPS DE PROVENCE CHIPS ARTISANALES FRANCAISES LA DUCALE de LA DUCALE CHIPS ARTISANALES

Présentation de la marque LES CHIPS DE PROVENCE CHIPS ARTISANALES FRANCAISES LA DUCALE

Déposée le 31 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHIPS DE PROVENCE CHIPS ARTISANALES FRANCAISES LA DUCALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES domicilié(e) Z.I DU MAS DE MEZE, CHEMIN DE LA FLESQUE,30700 UZES - 30700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 126 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HENRI AVON domicilié(e) Z.I DU MAS DE MEZE, CHEMIN DE LA FLESQUE,30700 UZES - 30700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHIPS DE PROVENCE CHIPS ARTISANALES FRANCAISES LA DUCALE est expirée depuis le 31 janvier 2016.

LA DUCALE CHIPS ARTISANALES a également déposé les autres marques suivantes : HOP POP HOP , BCBG BELLES CHIPS BON GOUT , BCBG , BCBG BELLES CHIPS BON GOÛT


SARL LA DUCALE CHIPS ARTISANALES - Z.I DU MAS DE MEZE, CHEMIN DE LA FLESQUE,30700 UZES - 30700 - France - SIREN 438126161


MONSIEUR HENRI AVON - Z.I DU MAS DE MEZE, CHEMIN DE LA FLESQUE,30700 UZES - 30700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Chips de pomme de terre de fabrication artisanale ou fournies par un artisan, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel moutarde, épice, glace à raffraîchir, bières, eaux minérales et gazeuse et autres boissons non alcooliques boisson de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.